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Coveris GmbH (« Coveris », « nous », « notre » et « nos ») prend votre vie privée très au sérieux. Veuillez lire la présente politique de confidentialité, qui décrit les types d’informations que nous collectons via coveris.com (le « site web ») et la manière dont nous utilisons ces informations. Si vous consultez notre site web depuis l’EEE, veuillez cliquer ici pour lire la politique de confidentialité qui s’applique à vous. Date d’entrée en vigueur : 16 septembre 2019 (dernière révision : 6 octobre 2026).
A. Présentation générale
La présente politique de confidentialité fait partie intégrante des conditions d’utilisation du site web et est soumise à ces conditions. Elle couvre la manière dont Coveris traite les informations permettant d’identifier une personne (« données à caractère personnel ») et les autres informations ne permettant pas d’identifier une personne que nous collectons lorsque vous accédez au site web, lorsque vous commandez des produits ou lorsque vous vous inscrivez pour bénéficier des services proposés sur le site web. En visitant le site web et en commandant des produits ou des services via celui-ci, vous reconnaissez expressément que vous acceptez les pratiques et les principes énoncés dans la présente politique de confidentialité et que vous consentez à ce que nous utilisions et divulguions vos données à caractère personnel de la manière décrite dans la présente politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas les conditions de la présente politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser le site web. Si vous avez des questions concernant la présente politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Notre adresse e-mail est : hello@coveris.com
B. Informations que nous collectons
Lorsque vous utilisez le site web pour commander des produits ou des services, vous pouvez être amené à fournir des coordonnées, des données d’identité, des informations de paiement et d’autres informations. Les informations que nous recueillons à votre sujet via le site web nous permettent de fournir, d’entretenir et d’améliorer le site web, de personnaliser votre expérience, de traiter vos demandes et celles d’autres utilisateurs, et comprennent les éléments suivants : les données à caractère personnel que vous nous fournissez, divulguez ou publiez de toute autre manière données à caractère personnel en lien avec le site web, notamment : votre nom, votre adresse, votre pays, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail, des informations sur vos appareils mobiles, vos informations de carte de crédit et vos préférences ; toutes les informations que vous rendez publiques, y compris des photos, des vidéos et d’autres contenus ; ainsi que les communications et autres messages, y compris la correspondance entre Coveris et vous. Les informations non identifiables personnellement que nous collectons sur le site web, notamment votre adresse IP, les données de connexion de votre ordinateur, les statistiques relatives aux pages consultées, au trafic vers et depuis le site web et vers les différentes pages du site, ainsi que les données que nous pouvons collecter par le biais de cookies ou d’autres moyens. Vous pouvez désactiver les cookies dans votre navigateur; toutefois, cela peut affecter votre capacité à utiliser le site web.
votre capacité à utiliser le site web.
C. Utilisation et communication de vos données à caractère personnel
communication
Nous pouvons utiliser vos données à caractère personnel pour : vous fournir des produits et services ; régler les litiges, facturer et percevoir les frais, et résoudre les problèmes ; vérifier l’identité des utilisateurs et les informations qu’ils fournissent ; promouvoir une expérience en ligne sécurisée et faire respecter nos politiques ; personnaliser le site web, analyser son utilisation, améliorer et mesurer l’intérêt pour nos produits et services, et informer les utilisateurs sur ces derniers ; fournir aux utilisateurs des informations susceptibles d’influencer leur utilisation du site web et de nos produits et services ; envoyer des offres marketing et publicitaires ; assurer le service client et mener d’autres activités commerciales. Dans le cadre de nos activités, nous pouvons utiliser vos données à caractère personnel pour vous envoyer des informations adaptées à vos centres d’intérêt. Si vous ne souhaitez pas recevoir d’e-mails ou d’autres communications de notre part, ou si vous souhaitez que nous vous supprimions de notre base de données, veuillez nous en informer en nous envoyant un e-mail à l’adresse info@coveris.com. Lorsque vous commandez des produits ou des services via le site web, vous pouvez recevoir certaines communications de la part de Coveris, telles que des annonces administratives et des messages du service client, et vous ne pourrez pas désactiver la réception de ces communications. De temps à autre, nous pouvons mettre en place des solutions permettant de recueillir plus efficacement vos préférences en matière de communication. Dans ce cas, nous nous efforcerons de prendre en compte dans ces solutions toutes les préférences que vous nous avez précédemment communiquées. Nous pouvons être amenés à transmettre des données à caractère personnel aux entités suivantes, et vous acceptez par la présente ce transfert : nos filiales, afin de coordonner la fourniture de nos produits et services; des prestataires de services et d’autres personnes qui nous assistent dans nos opérations commerciales et dans la fourniture de nos produits et services. Il s’agit notamment : de la maintenance des serveurs, de l’envoi d’e-mails, de la suppression des informations redondantes dans les listes d’utilisateurs, de l’analyse des données, du soutien marketing, du traitement des paiements, de la vérification des contenus, du service client, ainsi que du transport et de la livraison des produits. Des tiers, lorsque nous estimons que la communication est recommandée ou nécessaire pour se conformer à la loi, pour faire respecter ou appliquer nos conditions d’utilisation et autres accords, ou pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité de Coveris, de nos employés, de nos utilisateurs ou d’autres personnes. Cela peut également impliquer le partage d’informations avec d’autres entreprises et organisations à des fins de protection contre la fraude et de réduction du risque de crédit. Les entités qui acquièrent Coveris ou tout ou partie de ses actifs . Dans certains cas, nous pouvons décider d’acheter ou de vendre des actifs. Dans ce type de transactions, les informations des utilisateurs, y compris vos données à caractère personnel, font généralement partie des actifs transférés. En outre, si Coveris, l’ensemble de nos actifs ou le site web venait à être racheté, ou dans le cas improbable où Coveris cesserait ses activités ou ferait faillite, les informations des utilisateurs, y compris vos données à caractère personnel, feraient partie des actifs transférés ou acquis par un tiers. Vous reconnaissez que de tels transferts peuvent avoir lieu et que tout acquéreur de Coveris, de nos actifs ou du site web peut continuer à utiliser vos données à caractère personnel conformément à la présente politique de confidentialité. Personnes ou entités auxquelles vous acceptez que vos données à caractère personnel soient communiquées. Par exemple, lorsque vous obtenez des informations, des services ou des produits de notre part, de la part de nos sociétés affiliées ou d’un tiers par notre intermédiaire, ou lorsque vous fournissez des informations sur le site web, vous nous autorisez à partager ces informations avec des tiers. Veuillez noter que chaque fois que vous publiez des informations sur ou via le site web, vous nous donnez votre consentement pour partager ces informations avec des tiers. Prestataires de services de paiement. Lorsque vous achetez des produits via le site web, vos informations de paiement peuvent être collectées par un prestataire de paiement tiers. Veuillez noter que chaque prestataire de paiement tiers collecte et transmet vos données conformément à sa propre politique de confidentialité et à ses propres conditions générales. Nous vous recommandons de prendre connaissance de ces politiques et conditions.
D. Sites Web de tiers
Les e-mails envoyés par Coveris ou ses partenaires commerciaux, ainsi que le site web lui-même, peuvent contenir des liens vers d’autres sites Internet, y compris des sites appartenant à Coveris ou non exploités par Coveris. Le site web peut également contenir des liens vers des sites Web ou des services de tiers afin de traiter les commandes, d’effectuer les paiements et de proposer d’autres services. Sauf indication contraire expresse, nous ne sommes pas responsables des pratiques en matière de protection des données ni du contenu de ces sites Internet, y compris de l’utilisation des informations collectées lorsque les destinataires d’e-mails ou les visiteurs du site cliquent sur des liens vers ces sites ou utilisent des services proposés par ceux-ci via le site. Si vous visitez ces sites web ou utilisez les services qu’ils proposent via le site web, nous vous recommandons de prendre connaissance de leurs pratiques en matière de protection des données et de leurs conditions d’utilisation.
E. Accès, vérification et modification de vos données à caractère personnel
Vous pouvez à tout moment accéder aux informations de votre compte, les vérifier et les modifier. Vous pouvez nous contacter à l’adresse info@coveris.com pour consulter toutes les données à caractère personnel que nous conservons à votre sujet et qui ne sont pas disponibles sur le site web. Nous pouvons supprimer des données à caractère personnel lorsque nous n’en avons plus besoin aux fins décrites ici. Toutefois, toutes les informations que vous avez publiées peuvent continuer à être affichées, sauf si vous les supprimez. En outre, nous conservons les données à caractère personnel dans la mesure où la loi l’autorise, afin de régler les litiges et de faire respecter nos conditions d’utilisation.
F. Sécurité
Si vous disposez d’un compte protégé par mot de passe sur le site web, il vous incombe de préserver la sécurité de votre compte et de vos données à caractère personnel en choisissant et en protégeant votre mot de passe de manière appropriée, ainsi qu’en limitant l’accès à votre ordinateur et à votre navigateur en vous déconnectant une fois que vous avez terminé d’utiliser votre compte. Afin d’empêcher tout accès non autorisé, de renforcer la sécurité des données et de favoriser une utilisation appropriée des informations, nous utilisons divers outils qui contribuent à la protection de vos informations. Vous devez toutefois garder à l’esprit qu’il n’existe pas de « sécurité parfaite » sur Internet. Des tiers peuvent intercepter ou accéder illicitement à des transmissions ou à des communications privées. Toutefois, aucune transmission de données sur Internet ne peut être garantie comme étant totalement sécurisée.données à caractère personnel.
G. Protection des données des enfants
Coveris accorde une grande importance à la sécurité et à la protection des données des enfants qui utilisent Internet. Conformément à la loi américaine de 1998 sur la protection de la vie privée des enfants en ligne (Children’s Online Privacy Protection Act), [CM1] nous ne collecterons jamais sciemment des données à caractère personnel concernant des personnes âgées de moins de 13 ans sans le consentement parental préalable et vérifiable. Si vous constatez que votre enfant âgé de moins de 13 ans nous a transmis des données à caractère personnel sans le consentement parental préalable et vérifiable, veuillez nous contacter à l’adresse info@coveris.com. Nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour supprimer immédiatement ces données de nos fichiers.
H. Notification des modifications
Nous pouvons modifier la présente politique de confidentialité à tout moment en publiant les dispositions modifiées sur le site web. En cas de modification, toutes les dispositions entrent en vigueur dès leur publication sur le site web.
I. Questions ou préoccupations
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant la protection des données sur ce site web, veuillez envoyer un message détaillé à hello@coveris.com. Nous ferons tout notre possible pour répondre à vos préoccupations. Notre adresse postale est la suivante :
Coveris GmbH
Web Master
COVERIS GROUP
Wienerbergstraße 11, A28, 1100 Vienne, Autriche.
Notre adresse e-mail est la suivante :
Pour les personnes situées dans l’EEE
Nous respectons la vie privée de toute personne qui visite Coveris.com ou Coveris.co.uk, qui s’y inscrit et utilise les services que nous proposons sur le site, ou qui nous contacte pour acheter des produits ou des services (que ce soit via le site ou non) (nos « Services »), et nous nous engageons à garantir une expérience en ligne sécurisée.
1. Objet de la présente politique
La présente politique de confidentialité (« Politique de confidentialité ») explique la manière dont nous traitons les données à caractère personnel que nous collectons auprès de vous ou que nous avons reçues de tiers à votre sujet, ainsi que les finalités pour lesquelles nous traitons vos données à caractère personnel. La présente Politique de confidentialité décrit également la manière dont nous traitons les données à caractère personnel relatives aux tiers qui nous assistent dans la mise à disposition du site web ou des services. La présente Politique de confidentialité expose également vos droits concernant le traitement de vos données à caractère personnel par nos soins.
La présente Politique de confidentialité vous informe sur la nature des données à caractère personnel que nous traitons à votre sujet et sur la manière dont vous pouvez nous demander de les supprimer, de les mettre à jour, de les transférer et/ou de vous en donner accès. La présente Politique de confidentialité a pour but de vous aider à prendre des décisions éclairées lors de l’utilisation du site web et de nos services. Veuillez prendre un moment pour la lire et la comprendre. Veuillez noter qu’elle doit être lue conjointement avec nos conditions d’utilisation du site web. Veuillez également noter que la présente politique de confidentialité s’applique uniquement à l’utilisation des données à caractère personnel que nous avons reçues.
Elle ne s’applique pas à vos données à caractère personnel collectées lors de communications avec des tiers.
2. Qui sommes-nous et que faisons-nous ?
Le site web et nos services sont gérés par Coveris Management GmbH (« nous », « notre » ou « nos »).
Coveris Management GmbH est le responsable du traitement des données à caractère personnel traitées via le site web. Coveris Management GmbH a son siège social à l’adresse suivante : Wienerbergstraße 11, A28, 1100 Vienne, Autriche.
COMMENT NOUS CONTACTER ?
Si vous avez des questions concernant la présente politique de confidentialité ou si vous souhaitez exercer vos droits tels que définis dans celle-ci, veuillez nous contacter en envoyant un e-mail à gdpr@coveris.com.
Si vous accédez au site web depuis l’Allemagne ou si vous utilisez des services en Allemagne, veuillez noter que les sociétés allemandes du groupe Coveris disposent d’un délégué à la protection des données dont les coordonnées sont les suivantes : DPO.Germany@coveris.com.
3. Quelles données à caractère personnel collectons-nous et comment les utilisons-nous ?
Nous collectons vos données à caractère personnel principalement afin de : (i) vérifier votre identité ; (ii) nous aider à améliorer nos produits et services, ainsi qu’à développer et commercialiser de nouveaux produits et services ; (iii) donner suite aux demandes que vous formulez sur le site web ; (iv) enquêter sur des demandes ou des litiges, ou les régler ; (v) nous conformer aux lois en vigueur, aux décisions de justice, à d’autres procédures judiciaires ou aux exigences des autorités de contrôle ; (vi) faire respecter nos accords avec vous ou avec des tiers ; (vii) protéger les droits, la propriété ou la sécurité de notre société ou de tiers, y compris nos autres clients et les utilisateurs du site web ; (viii) apporter un soutien à la fourniture de nos services ; et (ix) les utiliser lorsque la loi l’exige ou l’autorise d’une autre manière. Pour atteindre ces objectifs, nous traitons généralement les données à caractère personnel suivantes :
• Nom, fonction et raison sociale.
• Coordonnées, y compris l’adresse e-mail.
• Informations démographiques telles que le code postal, les préférences et les centres d’intérêt.
• Autres informations pertinentes pour la prestation de services.
• Nous utilisons notamment vos données à caractère personnel aux fins suivantes :
• Fourniture de produits et de services. Pour plus d’informations, cliquez ici.
• Service client. Pour plus d’informations, veuillez cliquer ici.
• Vos commentaires sur nos produits et services. Pour plus d’informations, veuillez cliquer ici.
• Gestion commerciale et conformité réglementaire. Pour plus d’informations, veuillez cliquer ici.
• Informations sur la clientèle et analyses. Pour plus d’informations, veuillez cliquer ici.
• Communications marketing.
• Nous menons les activités marketing suivantes en utilisant vos données à caractère personnel :
• Marketing postal. Pour plus d’informations, cliquez ici
• Marketing par e-mail. Pour plus d’informations, veuillez cliquer ici.
• Remarketing sur les réseaux sociaux. Pour plus d’informations, cliquez ici
• Analyses des réseaux sociaux. Pour plus d’informations, veuillez cliquer ici.
• Toute autre finalité pour laquelle nous souhaitons utiliser vos données à caractère personnel et qui ne figure pas ci-dessus, ou toute autre modification que nous avons l’intention d’apporter aux finalités existantes, vous sera communiquée via vos coordonnées.
4. Comment obtenons-nous votre consentement ?
Si l’utilisation de vos données à caractère personnel nécessite votre consentement, vous pouvez nous le donner:
• au moment où nous collectons vos données à caractère personnel, en suivant les instructions correspondantes; ou
• en nous en informant par e-mail, courrier postal ou téléphone, en utilisant les coordonnées indiquées dans la présente politique de confidentialité.
5. Notre utilisation des cookies et des technologies similaires
Notre site web utilise certains cookies, pixels, balises, fichiers journaux et autres technologies dont vous devez avoir connaissance.
Ce site web peut contenir des liens vers d’autres sites web (qu’ils fassent partie ou non du groupe Coveris). Certains de ces sites web vers lesquels renvoient ces liens peuvent utiliser des cookies supplémentaires ou différents de ceux décrits ci-dessous. Si tel est le cas, les détails à ce sujet sont indiqués sur la page correspondante consacrée aux cookies. Coveris n’est pas responsable des pratiques en matière de protection des données des sites web n’appartenant pas à Coveris.
Cookies
Pour assurer le bon fonctionnement de ce site web, nous enregistrons parfois de petits fichiers de données appelés « cookies » sur votre appareil. La plupart des grands sites web procèdent de la même manière. Dans la présente politique, les termes « appareil » ou « ordinateur » désignent les ordinateurs, les smartphones, les tablettes et tout autre appareil utilisé pour accéder à Internet.
Que sont les cookies ?
Un cookie est un petit fichier texte qu’un site web enregistre sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous consultez ce site. Il permet au site web de mémoriser vos actions et vos préférences (telles que votre connexion, la langue, la taille de la police et d’autres paramètres d’affichage) pendant une certaine période, afin que vous n’ayez pas à les saisir à chaque fois que vous revenez sur le site ou que vous passez d’une page à l’autre.
Comment utilisons-nous les cookies ?
Nos sites Web utilisent à la fois des cookies de session (c’est-à-dire des cookies temporaires qui restent sur votre appareil jusqu’à ce que vous quittiez nos sites Web) et des cookies persistants (c’est-à-dire des cookies qui restent sur votre appareil beaucoup plus longtemps ou jusqu’à ce que vous les supprimiez manuellement). Lorsque vous visitez nos sites Web, nous vous demandons votre consentement à l’utilisation des cookies.
Ce site web peut utiliser l’une des catégories de cookies suivantes :
Cookies de fonctionnement : les cookies de fonctionnement contribuent au bon fonctionnement d’un site web et à la fourniture des services auxquels s’attend le visiteur, par exemple la navigation, l’accès à certaines sections, etc. Ces cookies sont indispensables et, sans eux, le site web ne fonctionnera pas correctement.
Préférences – Les cookies de préférences permettent à un site web de mémoriser les préférences d’un utilisateur concernant ce site, telles que la langue, etc. Ces cookies ne sont pas indispensables, mais ils améliorent l’expérience de l’utilisateur.
Sécurité – Les cookies de sécurité sont utilisés pour authentifier les utilisateurs, empêcher toute utilisation frauduleuse des identifiants de connexion, protéger les données des utilisateurs contre tout accès non autorisé, etc. Ces cookies sont indispensables pour l’utilisation de certains sites Web de Coveris sur lesquels il est possible d’acheter des produits en ligne.
Analytique – Les cookies analytiques collectent des informations sous forme anonyme sur la manière dont un utilisateur interagit avec un site web. Ces informations peuvent inclure : le nombre d’utilisateurs qui visitent le site web, les pages consultées par un utilisateur, l’activité de l’utilisateur sur le site web et la fréquence à laquelle il revient. Nous utilisons des cookies de journalisation du trafic pour déterminer quelles pages sont consultées. Cela nous aide à analyser les données relatives au trafic sur le site et à améliorer notre site web afin de l’adapter aux besoins des visiteurs. Nous utilisons ces informations uniquement à des fins d’analyses statistiques basées sur les sessions individuelles. Si vous avez enregistré vos données chez nous, nous pouvons vous reconnaître à l’aide du cookie lorsque vous revenez sur notre site web.
Dans l’ensemble, les cookies nous aident à vous offrir un meilleur site web en nous permettant de surveiller et de suivre votre parcours de navigation sur notre site afin d’améliorer encore sa conception. Un cookie ne nous donne en aucun cas accès à votre ordinateur ni à aucune information vous concernant, à l’exception des données que vous choisissez de nous fournir.
Vous pouvez choisir d’accepter ou de refuser les cookies. La plupart des navigateurs Web acceptent automatiquement les cookies, mais vous pouvez généralement modifier les paramètres de votre navigateur pour refuser les cookies si vous le souhaitez. Vous pouvez supprimer ou bloquer ces cookies, mais si vous le faites, certaines fonctionnalités de ce site web risquent de ne pas fonctionner comme prévu.
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• gat : utilisé pour limiter la fréquence des requêtes
• gid : pour distinguer les utilisateurs.
• ga : collecte d’informations à des fins statistiques.
• X-Mapping-ooofohen : utilisé par le centre de données pour garantir la redirection correcte du trafic entre les serveurs avec répartition de charge
Ces cookies ne sont utilisés à aucune autre fin que celles décrites ici.
Gestion des cookies
Vous pouvez désactiver Google Analytics à tout moment via les paramètres de Google Ads. Pour plus d’informations, consultez la page « Module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics ».
Vous pouvez gérer et/ou supprimer les cookies à votre guise; pour plus d’informations, consultez le site aboutcookies.org. Vous pouvez supprimer tous les cookies déjà présents sur votre ordinateur et configurer la plupart des navigateurs de manière à empêcher l’installation de cookies. Toutefois, si vous procédez ainsi, vous devrez peut-être définir manuellement certains paramètres à chaque fois que vous visitez un site web, et certains services et fonctionnalités risquent de ne pas fonctionner.
Si vous avez des questions concernant la présente politique en matière de cookies, vous pouvez nous contacter en soumettant une demande via le formulaire « Contact » disponible sur notre site web.
6. Sous-traitants tiers
Nous pouvons désigner comme sous-traitants des prestataires nécessaires à la fourniture des services, tels que des développeurs de sites web, des hébergeurs et des agences de publicité, qui traiteront des données à caractère personnel en notre nom et selon nos instructions. Nous procédons à une vérification préalable appropriée et mettons en place les dispositions contractuelles nécessaires avec chaque sous-traitant afin de garantir que celui-ci traite les données à caractère personnel de manière adéquate et conformément à nos obligations légales et réglementaires.
7. Transferts hors de l’Europe
Si vous résidez au sein de l’EEE, veuillez noter que nous transférons des données à caractère personnel vers des pays situés en dehors de l’EEE (y compris vers d’autres sociétés du groupe Coveris) lorsque cela est nécessaire à la fourniture des services. Dans ce cas, nous respecterons nos obligations légales et réglementaires relatives aux données à caractère personnel, y compris, sans s’y limiter, la mise en place de mesures de sécurité appropriées afin de garantir un niveau de protection adéquat des données à caractère personnel.
8. Liens et services tiers
Notre site web contient des liens vers des sites web et des services tiers. Veuillez noter que la présente politique de confidentialité ne s’applique plus lorsque vous accédez à un autre site web via un lien figurant sur notre site ou lorsque vous sollicitez un service auprès d’un tiers.
Votre navigation et vos interactions sur un autre site web, ou vos relations avec un autre prestataire tiers, sont soumises aux règles et politiques propres à ce site web ou à ce prestataire tiers. Nous ne surveillons, ne contrôlons ni n’approuvons les pratiques de ces tiers en matière de protection des données. Nous vous recommandons de vous familiariser avec les pratiques de confidentialité de chaque site web que vous visitez ou de chaque prestataire tiers avec lequel vous interagissez, et de les contacter si vous avez des questions concernant leurs politiques et pratiques de confidentialité respectives. La présente politique de confidentialité s’applique exclusivement aux données à caractère personnel que nous collectons via notre service et ne s’applique pas à ces sites web tiers ni à ces prestataires tiers.
9. Combien de temps conservons-nous vos données à caractère personnel ?
Nous conservons vos données à caractère personnel pendant une durée maximale de six ans à compter de la date de notre dernière interaction avec vous, conformément à nos obligations au titre du Règlement général sur la protection des données de l’UE (ou de législations similaires en vigueur dans le monde entier) (ou plus longtemps si nos obligations légales nous y contraignent). Passé ce délai, nous pouvons détruire ces fichiers sans autre notification ni responsabilité à votre égard. Si vous demandez vos fichiers et documents, nous pouvons vous facturer les frais liés à la copie d’un duplicata. Si vos données ne sont utiles que pendant une courte période, par exemple pour certaines campagnes marketing, nous pouvons les supprimer.
10. Confidentialité et sécurité de vos données à caractère personnel
Nous nous engageons à conserver en toute sécurité les données à caractère personnel que vous nous avez fournies, et nous prendrons les précautions raisonnables pour protéger vos données à caractère personnel contre toute perte, utilisation abusive ou altération.
Nous avons mis en place des politiques, des procédures et des mesures techniques de sécurité de l’information afin de protéger les données à caractère personnel que nous contrôlons contre :
• tout accès non autorisé ;
• toute utilisation ou communication abusive ;
• toute modification non autorisée ; et
• toute destruction illicite ou perte accidentelle.
Tous nos collaborateurs et sous-traitants (c’est-à-dire ceux qui traitent vos données à caractère personnel pour notre compte aux fins susmentionnées) qui ont accès à des données à caractère personnel et sont impliqués dans le traitement de ces données sont tenus de préserver la confidentialité des données à caractère personnel de tous les utilisateurs de nos services.
11. Comment pouvez-vous accéder à vos données et quels sont vos autres droits ?
Vous disposez des droits suivants concernant les données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet :
Votre droit d’accès.
Si vous nous en faites la demande, nous vous confirmerons si nous traitons vos données à caractère personnel et, le cas échéant, nous vous fournirons une copie de ces données (accompagnée de certaines autres informations). Si vous avez besoin de copies supplémentaires, nous pourrions être amenés à vous facturer des frais raisonnables.
Votre droit de rectification.
Si les données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet sont inexactes ou incomplètes, vous avez le droit de les faire rectifier. Si nous avons transmis vos données à caractère personnel à des tiers, nous les informerons, dans la mesure du possible, de cette rectification. Si vous nous en faites la demande, nous vous indiquerons également, dans la mesure où cela est possible et légal, à qui nous avons transmis vos données à caractère personnel, afin que vous puissiez vous adresser directement à ces personnes.
Votre droit à l’effacement.
Dans certaines circonstances, vous pouvez nous demander d’effacer ou de supprimer vos données à caractère personnel, par exemple lorsque nous n’en avons plus besoin ou lorsque vous retirez votre consentement (le cas échéant). Si nous avons transmis vos données à caractère personnel à des tiers, nous les informerons, dans la mesure du possible, de cet effacement. À votre demande, nous vous indiquerons également, dans la mesure du possible et si la loi le permet, à qui nous avons transmis vos données à caractère personnel, afin que vous puissiez contacter directement ces personnes.
Votre droit à la limitation du traitement.
Vous pouvez nous demander de « bloquer » ou de suspendre le traitement de vos données à caractère personnel dans certaines circonstances, par exemple si vous contestez l’exactitude de ces données ou si vous vous opposez à leur traitement. Cela ne nous empêche toutefois pas de conserver vos données à caractère personnel. Nous vous informerons avant de lever toute limitation. Si nous avons transmis vos données à caractère personnel à des tiers, nous les informerons de cette limitation, dans la mesure du possible. Si vous nous en faites la demande, nous vous indiquerons également à qui nous avons transmis vos données à caractère personnel, afin que vous puissiez vous adresser directement à ces personnes, dans la mesure où cela est possible et licite.
Votre droit à la portabilité des données.
Conformément au RGPD, vous disposez, dans certaines circonstances, du droit de recevoir les données à caractère personnel que vous nous avez fournies (dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine) afin de les réutiliser ailleurs, ou de nous demander de les transférer à un tiers de votre choix.
Votre droit d’opposition.
Vous pouvez nous demander de cesser le traitement de vos données à caractère personnel, et nous nous y conformerons si :
• nous invoquons nos propres intérêts légitimes ou ceux d’une autre personne pour traiter vos données à caractère personnel, sauf si nous pouvons démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux justifiant ce traitement ;
• ou si nous traitons vos données à caractère personnel à des fins de marketing direct.
Vos droits en matière de prise de décision automatisée et de profilage.
Vous avez le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée sur un traitement automatisé, y compris le profilage, lorsque celle-ci produit des effets juridiques ou porte gravement atteinte à vos intérêts de manière similaire, sauf si ce profilage est nécessaire à la conclusion ou à l’exécution d’un contrat entre vous et nous.
Votre droit de retirer votre consentement.
Lorsque nous nous appuyons sur votre consentement (ou votre accord explicite) comme base juridique pour le traitement de vos données à caractère personnel, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment.
Vous avez le droit de déposer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle.
Si vous avez des préoccupations concernant un aspect de nos pratiques en matière de protection des données, y compris la manière dont nous avons traité vos données à caractère personnel, vous pouvez contacter votre autorité nationale chargée de la protection des données, dont vous trouverez les coordonnées sur https://ec.europa.eu/justice/article-29/structure/data-protection-authorities/index_en.htm.
12. MODIFICATIONS APPORTÉES À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Nous pouvons être amenés à apporter de temps à autre des modifications à la présente politique de confidentialité. Afin de vous permettre de toujours savoir comment nous utilisons vos données à caractère personnel, nous mettrons à jour cette politique de confidentialité de temps à autre pour tenir compte de toute modification concernant l’utilisation de vos données à caractère personnel. Nous pouvons également apporter les modifications nécessaires pour nous conformer à des changements dans la législation en vigueur ou aux exigences réglementaires. Nous vous recommandons toutefois de consulter régulièrement la présente politique de confidentialité afin de vous tenir informé de la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel.